Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IN SIT
Numéro de dépôt :
1132957
Date de dépôt :
28/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque IN SIT
Déposée le 28 avril 1980 par DOM HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IN SIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IN SIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque IN SIT est expirée depuis le 28 avril 1990.
DOM HOLDINGS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047